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Marques déposées par S.D.B
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LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE
S.D.B.

Numéro de dépôt :
93466087
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE

Déposée le 28 avril 1993 par S.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est S.D.B., domicilié(e) 68 rue David d'Angers, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.B. - France.

La marque LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIBRE JOURNAL DE LA FRANCE COURTOISE est expirée depuis le 28 avril 2003.

S.D.B a également déposé les autres marques suivantes : BARQUITO


S.D.B. - 68 rue David d'Angers, 75019 PARIS - France


S.D.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Journaux Editions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.